Guide SPANC Clair

Quels travaux prévoir après un contrôle SPANC ?

Un contrôle peut conduire à des suites très différentes. Le rapport doit guider le niveau de réponse : entretien, réparation, sécurisation, étude ou réhabilitation ne se confondent pas.

Entretien et corrections limitées

Certaines observations concernent l’usage, l’entretien ou une correction ciblée. Lisez la formulation du rapport : une recommandation ou une action de maintenance n’est pas la même chose qu’une réhabilitation complète.

Réparation, sécurisation ou réhabilitation

Une anomalie importante peut conduire à rechercher une réparation ou une solution plus complète. Si un danger sanitaire est explicitement identifié, la sécurisation doit être traitée en priorité avec le SPANC.

Étude de filière et validation

Pour un projet neuf ou à réhabiliter, la filière est à définir selon le terrain et le projet. EauFrance rappelle qu’avant l’exécution des travaux, le projet doit recevoir un avis favorable du SPANC.

Après les travaux

Le contrôle de bonne exécution et les modalités pratiques dépendent du service et du projet. Conservez les documents de l’étude, de la validation et de l’exécution.

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Sources officielles